PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site est la propriété de la mairie de Noyal-sur-Vilaine :
MAIRIE DE NOYAL-SUR-VILAINE
18 place de la mairie
35530 Noyal-sur-Vilaine
Tèl : 02 99 04 13 13
RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
Le directeur de la publication du présent site est Marielle MURET-BAUDOIN en sa qualité de Maire.
HÉBERGEMENT / CONCEPTION
L’hébergement du présent site est assuré par OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conception du site : Culturamedia • Caruel Baptiste
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Noyal-sur-Vilaine. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Noyal-sur-Vilaine dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Noyal-sur-Vilaine est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de Noyal-sur-Vilaine.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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